MENTIONS LEGALES :

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Le Propriétaire est : Claire CHEVALIER
Adresse postale du propriétaire : BP 43 295 98713 PAPEETE
 
Le Créateur du site est : Amélie Pons
Le Responsable de la  publication est : Claire Chevalier
Contacter le responsable de la publication : drchevalierclaire@gmail.com
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  :
Contacter le Webmaster :  amelieponshirigoyen@gmail.com
L’hebergeur du site est : squarespace SQUARESPACE, INC. 225 VARICK STREET, 12TH FLOOR 10014 New York
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2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.tahitiorthodontie.com.
Le site www.tahitiorthodontie.com regroupe un ensemble de services, dans l'état,  mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site www.orthodontietahiti.com. Le site www.tahitiorthodontie.com est mis à jour régulièrement par .
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3. Accessibilité :

Le site www.tahitiorthodontie.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.orthodontietahiti.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.tahitiorthodontie.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

 

4. Propriété intellectuelle :


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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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